MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE
Nom commercial : Maison 90
Statut : entreprise individuelle
31 rue Joseph De Maistre
75018 Paris, France
SIREN : 977 902 907
RCS Paris : 977 902 907 R.C.S. Paris
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Email : maison90.contact@gmail.com
2. HÉBERGEMENT
Le site Maison 90 est hébergé via Lovable Cloud, service fourni par :
Lovable Labs Incorporated
1 Lincoln St
Boston, MA 02111
United States
https://lovable.dev
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les éléments présents sur le site Maison 90, notamment les textes, créations graphiques, photographies, illustrations, logos, identité visuelle et contenus, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable de Maison 90 est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
4. DONNÉES PERSONNELLES
Maison 90 peut traiter les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, au paiement, à la livraison, au service client et au respect de ses obligations légales.
Certaines données sont transmises aux prestataires techniques indispensables au fonctionnement de la boutique, notamment le prestataire de paiement Stripe et les prestataires d'expédition et d'envoi d'emails, dans la limite de ce qui est nécessaire à l'exécution de la commande.
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à maison90.contact@gmail.com.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la conservation de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.
5. COOKIES
Certains cookies et technologies équivalentes peuvent être nécessaires au fonctionnement du site, notamment pour la gestion du panier, de la session et du paiement sécurisé.
À ce jour, aucun outil de mesure d'audience publicitaire ou de traçage soumis au consentement n'est installé sur le site. Si un tel outil devait être ajouté, son dépôt serait conditionné à votre consentement préalable.
6. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige, le client est invité à adresser d'abord une réclamation écrite à Maison 90 à l'adresse maison90.contact@gmail.com afin de rechercher une solution amiable.
À défaut de solution, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation avec lequel Maison 90 a conclu une convention :
Société de la Médiation Professionnelle — Alteritae
5 rue Salvaing
12000 Rodez, France
www.mediateur-consommation-smp.fr
